Conseil Municipal du 01 juin 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-128AVANCE DE 50.000F L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
81-129ACCIDENT SURVENU A L'ANGLE DES RUES G. VOISIN ET C. SEVE. RESPONSABILITE CIVILE DE LA VILLE-AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE. - Délibération - (sans annexe)
81-130MARCHE INFORMATIQUE APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES - Délibération - (sans annexe)
81-131GARANTIE D'UN EMPRUNT L'OPAC DU RHONE POUR AMENAGEMENT DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS 246, 248, RUE DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
81-132TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AIDE O.P. EN UN EMPLOI DE RECEVEUR PLACIER - Délibération - (sans annexe)
81-133CREATION D'UN EMPLOI D'AIDE OUVRIER PROFESSIONNEL AU SERVICE ARCHITECTURE. - Délibération - (sans annexe)
81-134DEMANDE DE SUBVENTION A L'E.P.R. POUR L'ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
81-135CONVENTION AVEC LA SOCIETE DU TOUR DE FRANCE POUR L'ETAPE DU TOUR DE L'AVENIR. - Délibération - (sans annexe)
81-136REMUNERATION DE MME ANSELME MARYSE, AIDE O.F. A LA BOURSE DU TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
81-137CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES SPORTS MODIFICATION DES TITRES REQUIS - Délibération - (sans annexe)